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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNEP
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SITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITAL
SNEP S.A.

Numéro de dépôt :
93461222
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2003

Présentation de la marque SITAL

Déposée le 22 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SNEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNEP domicilié(e) zone industrielle de Survaure, 42602 MONTBRISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 350 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNEP - France.

La marque SITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITAL est expirée depuis le 22 mars 2003.

SNEP a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DU CABLE , QUALIPVC , Snep matériel d'identité visuelle , TV MAG VIDEO , ALTINE , TELEMAG VIDEO , (Marque figurative) , SNEP , ef euroform THERMOFORMAGE , QualiPVC


SNEP S.A. - zone industrielle de Survaure, 42602 MONTBRISON CEDEX - France - SIREN 886350230


SNEP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détèrioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes.Découpage, polissage, revêtement métalliques.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.